ATELANCE

AtelanceDroits et autorisations

Propriété intellectuelle et utilisation

Ce qu’il faut savoir pour partager notre site ou utiliser nos créations.

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Vous pouvez partager un lien vers le site d’Atelance.

Vérifiez les autorisations nécessaires

Pour utiliser nos contenus ou notre code, consultez les conditions d’autorisation écrite de la section 03.

Citer la source ne suffit pas

Mentionner Atelance comme source ne remplace pas l’autorisation écrite requise.

Quels contenus ces conditions concernent-elles ?

Ces conditions concernent les textes originaux, créations graphiques, interfaces, animations et le code développé sur mesure par Atelance présents sur ce site.

Les droits sur ces créations appartiennent à Atelance ou aux titulaires concernés, dans les limites de la protection prévue par la loi. Publier une création en ligne n’autorise pas à la copier ou à la réutiliser.

Partager le lien de notre site

Vous pouvez consulter notre site et partager un lien vers Atelance.com ou vers l’une de ses pages.

Partager un lien n’autorise pas à utiliser ailleurs le contenu de la page. Pour l’utiliser, respectez les conditions d’autorisation ci-dessous.

Quelles utilisations nécessitent un accord écrit ?

Si le droit applicable ou une licence valide n’autorise pas déjà l’utilisation, obtenez l’accord écrit du titulaire des droits avant de :

  • Copier ou republier nos textes, créations graphiques ou animations protégés.
  • Réutiliser notre code développé sur mesure dans un autre site ou produit.
  • Adapter nos créations protégées ou les intégrer à votre propre travail.
  • Distribuer, vendre ou concéder sous licence nos créations sous forme de modèles, de thèmes, de collections de ressources numériques ou de produits commerciaux.

Citer la source, ajouter un lien vers Atelance ou apporter de petites modifications ne remplace pas l’autorisation requise. La même règle s’applique aux contenus protégés collectés à l’aide d’outils automatisés.

Parler d’Atelance et de nos créations

Donnez des informations exactes lorsque vous parlez d’Atelance. N’utilisez pas notre nom, notre logo, notre signature ou notre identité visuelle pour faire croire à une collaboration ou à un soutien qui n’existe pas.

Ne présentez pas nos créations dans votre portfolio et ne les vendez pas comme si vous les aviez réalisées. Ne prétendez pas agir au nom d’Atelance.

Contenus appartenant à d’autres personnes ou organisations

Les photos, vidéos, polices et composants logiciels appartenant à d’autres personnes ou organisations ont leurs propres conditions de licence. Atelance ne prétend pas en être propriétaire.

Leur présence sur notre site n’autorise pas à les utiliser ailleurs. Les droits accordés par la licence applicable, y compris les licences open source, restent valables. Demandez au titulaire des droits toute autorisation supplémentaire nécessaire.

Sites de démonstration et projets clients

Atelance 01 et Atelance 02 sont des sites de démonstration qui illustrent notre approche. Ce ne sont ni de véritables projets clients, ni des établissements en activité, ni des annonces immobilières, ni des offres commerciales. Les noms, personnes, biens, avis, chiffres, prix et coordonnées sont fictifs ou illustratifs ; aucune affiliation ni approbation n’est sous-entendue.

Pour les travaux commandés, l’accord écrit concerné définit la propriété, les livrables, les licences et les usages autorisés. Cette notice ne modifie pas cet accord.

Comment demander une autorisation ?

Envoyez-nous un e-mail contenant les informations suivantes :

  • Le contenu que vous souhaitez utiliser et le lien vers la page où il apparaîtra.
  • Comment, où, pour quel public et pendant combien de temps vous comptez l’utiliser.
  • Votre nom et vos coordonnées.

Attendez un accord écrit explicite couvrant l’utilisation envisagée. L’envoi d’une demande ou l’absence de réponse ne vaut pas autorisation. Pour signaler une possible atteinte à des droits, précisez aussi l’œuvre concernée.

studio@atelance.com

Que se passe-t-il en cas d’utilisation sans autorisation ?

Nous nous réservons le droit de demander l’arrêt d’une utilisation non autorisée et le retrait du contenu concerné. Nous pouvons engager une action en justice si nécessaire.

Utilisez les contenus conformément aux conditions indiquées dans la section «Propriété intellectuelle et utilisation». Pour les usages qui nécessitent une autorisation écrite, obtenez l’accord écrit du titulaire des droits concerné avant toute utilisation.